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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMA Environnement
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OzonAQUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OzonAQUA
GEMA Environnement, SARL

Numéro de dépôt :
3989259
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
OzonAQUA de GEMA Environnement

Présentation de la marque OzonAQUA

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMA Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OzonAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMA Environnement domicilié(e) 14 rue de Tanqueue - 78440 - La Falaise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMA Environnement, M. François GOULÉ domicilié(e) 14 rue de Tanqueue - 78440 - La Falaise - France.

La marque OzonAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OzonAQUA est expirée depuis le 11 mars 2023.

GEMA Environnement a également déposé les autres marques suivantes : STERI+


GEMA Environnement, SARL - 14 rue de Tanqueue - 78440 - La Falaise - France


GEMA Environnement, M. François GOULÉ - 14 rue de Tanqueue - 78440 - La Falaise - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.